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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Les Crus de MONTOULIERS"
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CHATEAU MONTOULIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONTOULIERS
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Les Crus de MONTOULIERS"

Numéro de dépôt :
93491137
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque CHATEAU MONTOULIERS

Déposée le 4 novembre 1993 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Les Crus de MONTOULIERS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MONTOULIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Les Crus de MONTOULIERS", domicilié(e) 34310 MONTOULIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES CRUS DE MONTOULIERS" Agrément No 34 - 55 - France.

La marque CHATEAU MONTOULIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONTOULIERS est expirée depuis le 4 novembre 2003.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Les Crus de MONTOULIERS" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT NAZAIRES , CHATEAU CAUSSE , LES SOUBERGUES , CHATEAU DE MURVIEL


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "Les Crus de MONTOULIERS" - 34310 MONTOULIERS - France


CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LES CRUS DE MONTOULIERS" Agrément No 34 - 55 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU MONTOULIERS", boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie)